Mentions légales

Information éditeur

Le site www.diebling.fr est géré par l’adjointe à la communication de Diebling : Mme Muller Marlène. L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par les différents adjoints, M. Le Maire et les secrétaires de mairie.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre :

  • par voie électronique : Écrire à l’Adjointe de la Communication
  • Par voie postale : Mme Muller Marlène – Adjointe à la Communication – Mairie de Diebling – 53 rue principale – 57980 Diebling
  • Par téléphone : Merci de prendre contact directement avec la mairie.

Limite de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par ce site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les utilisateurs du site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droit D’auteur

L’intégralité du contenu du site, c’est à dire les textes, les images fixes ou animées, la base de données, etc… sont protégés par les droits d’auteur. En accord avec l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement explicite de la mairie de Diebling est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Conformément à l’article L.122-5, premier paragraphe, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et privés est autorisée.

Respect de la vie privée

La mairie de Diebling est le seul destinataire des informations personnelles que vous nous communiquez. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « informatique et liberté », les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données les concernant en écrivant à: Mairie de Diebling – 53 Rue Principale – 57980 Diebling

Clause de non responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité.

L’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. M. le Maire de Diebling et son équipe ne peut toutefois garantir l’exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.

La Mairie de Diebling n’est pas créatrice de contenu pour les noms de domaine XXX.diebling.fr et donc ne peut être tenu responsable des contenus publiés, il en est du ressort de l’éditeur de ce domaine.